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à propos

Plan L★★★★ est une revue trimestrielle produite par la Maison de l’Architecture Occitanie-Pyrénées. Plan L★★★★ a été fondé en 2002 dans le but diffuser les cultures de l’architecture et d’en défendre les qualités auprès d’un large public.

avec le soutien

Ministère de la Culture / Drac Occitanie, de la Région Occitanie Pyrénées-Méditerannée, du Conseil Départemental de la Haute-Garonne, de Toulouse Métropole, du Conseil Régional et de l’Ordre des Architectes, du Réseau des Maisons de l’Architecture et de ses membres et adhérents.

ÉQUIPE ÉDITORIALE

Depuis 2019, la rédaction en chef est assurée par Sébastien Martinez-Barat et la direction de la publication par Joanne Pouzenc. La coordination éditoriale est faite par Benjamin Lafore, Laëtitia Toulout et Fanny Vallin. Pierre Vanni assure la direction artistique et l’atelier Santos Lemarchand réalise la mise en page de la revue.

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La revue papier est disponible en commande en ligne, à la Maison de l’Architecture – Occitanie Pyrénées et chez nos librairies partenaires :
Terra Nova, librairie des Abattoirs, Ombres Blanches, kiosque Gloriette (Toulouse) ; La Fenêtre (Montpellier) ; librairie-boutique de la Villa Noailles (Hyères) ; librairie Coiffard, librairie de la HAB Galerie (Nantes) ; boutique du CAPC (Bordeaux) ; librairie du Frac Centre-Val de Loire (Orléans) ; librairie du CIAP (Beaumont-du-lac) ; librairie-boutique du Pavillon de l’Arsenal, Volume, Cahier Central, le Monte-en-l’air, librairie de la Galleria Continua (Paris) ; CIVA bookshop (Bruxelles, Belgique) ; librairie du CCA (Montréal, Canada).

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1 rue Renée Aspe – 31000 Toulouse
05 61 53 19 89 / 06 14 62 25 22
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01. Généralités

Ce site est édité par la Maison de l’Architecture Occitanie – Pyrénées, association loi 1901.
Adresse : 1 rue Renée Aspe, 31000 Toulouse
Téléphone : 06 14 62 25 22
E-mail : contact@maop.fr
Directrice de la publication : Joanne Pouzenc
Développement du site planlibre.eu : Eurogroupe / Grégory Dapra
Dépôt légal à parution de la revue imprimée : ISSN 1638 4776

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Conditions générales de vente

01. PRÉAMBULE

Toute commande effectuée sur le site planlibre.eu suppose l’acceptation préalable et sans restriction des présentes CGV, applicable à toutes le ventes conclues avec les consommateurs. Le client est réputé les accepter sans réserve, faute de quoi sa commande ne sera pas validée. Les CGV peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par le vendeur. Les modifications seront applicables dès leur mise en ligne.

02. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre la Maison de l’Architecture Occitanie – Pyrénées, située au 1, rue Renée Aspe (Toulouse, 31000), et l’acheteur·se, défini ci-après comme « le·la Client·e ». Ces conditions s’appliquent à l’ensemble des ventes des produits en ligne proposés par Plan L★★★★.

03. Commandes

Le·a Client·e peut passer commande de produits en ligne via le site internet https://planlibre.eu/. La commande est considérée comme acceptée dès la réception du paiement par la Maison de l’Architecture Occitanie – Pyrénées. L’association se réserve le droit de refuser une commande en cas de non-paiement, de problème de paiement antérieur ou pour toute autre raison légitime.

04. Abonnement 

L’abonnement au journal Plan L★★★★ s’effectue à travers le site internet planlibre.eu ou sur demande directe auprès de la Maison de l’Architecture Occitanie – Pyrénées. L’abonnement est valable pour une durée d’un an à partir de la date d’achat, soit pour la réception de quatre (4) numéros. L’abonnement n’est pas reconduit tacitement : le·la Client·e sera informé·e des possibilités de renouvellement et invité·e à reconduire son abonnement directement en ligne en temps et en heure pour ne pas interrompre la diffusion. Si toutefois la reconduction de l’abonnement n’est pas faite au moins 15 jours avant la parution du numéro suivant, la Maison de l’Architecture pourra demander des frais supplémentaires pour l’envoi de numéros sur demande. 

  • Résiliation de l’abonnement

La résiliation d’un abonnement à la revue Plan L★★★★ s’effectue sur demande auprès de la Maison de l’Architecture Occitanie – Pyrénées par e-mail (contact@maop.fr). Elle prend effet à la fin de la durée de l’abonnement. Il est possible de résilier à tout moment et d’arrêter la réception, en revanche, les résiliations en cours d’abonnement ne pourront pas faire l’objet d’une demande de remboursement. 

05. Archives

Les archives du journal sont accessibles au format pdf sur le site https://archive.planlibre.eu/ 

06. Prix

Les prix des produits en ligne sont indiqués en euros (€) et incluent toutes les taxes applicables. Les frais de livraison, le cas échéant, sont à la charge du Client et sont précisés lors de la commande. La Maison de l’Architecture Occitanie – Pyrénées se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés au tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

07. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire. Le·a Client·e garantit qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi. En cas de non-paiement, la commande sera automatiquement annulée.

08. Livraison

Le produit sera livré à l’adresse électronique fournie par le·a Client·e lors de la commande. La livraison sera effectuée dans les délais spécifiés lors de la commande. En cas de retard, le·a Client·e sera informé par e-mail. La Maison de l’Architecture Occitanie – Pyrénées ne peut être tenue responsable des retards liés à des problèmes techniques indépendants de sa volonté.

08.1 Frais de livraison

  • Frais standards :

Les frais de livraison standard sont fixés à 4,90€ pour les livraisons nationales.

  • Frais Colissimo :

Des options de livraison Colissimo sont disponibles à un coût de 7,90€.

08.2. Zones de Livraison

  • Livraison nationale :

Nous assurons la livraison sur l’ensemble du territoire national.

  • Livraison internationale :

Les options de livraison internationale sont disponibles. Les frais et délais varient en fonction de la destination.

08.3. Délais de livraison

  • Délai standard :

Le délai de livraison standard est de 3 à 5 jours ouvrables à compter de la confirmation de la commande. Pour toute demande de livraison expresse, le·a Client·e peut contacter directement la Maison de l’Architecture pour en connaître les conditions et la faisabilité.

08.4. Modalités de livraison

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08.5. Frais de douane 

Pour les livraisons internationales, le·a Client·e est responsable de tous les frais de douane et taxes applicables.

09. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le·a Client·e dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les frais de retour sont à la charge du Client.

10. Propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle liés aux produits en ligne, y compris les droits d’auteur·ice, restent la propriété de la Maison de l’Architecture Occitanie – Pyrénées. Le·a Client·e s’engage à ne pas reproduire, distribuer ou exploiter les produits à des fins commerciales sans l’autorisation préalable écrite de l’association.

11. Responsabilité

La Maison de l’Architecture Occitanie – Pyrénées ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation d’un de ses produits.

12. Litiges

En cas de litige, les parties s’engagent à chercher une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents conformément à la législation en vigueur.

Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) :

https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&lng=FR

13. Service après vente

Le service après vente se fait auprès de la Maison de l’Architecture, aux coordonnées indiquées en préambule. Les frais de communication engendrés sont à la charge du·de la Client·e.